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Tourisme 2.0 : pour préparer son voyage / pour optimiser son offre de tourisme
De la responsabilité du contenu des messages XML/RSS/ATOM
Depuis que le TGI de Nanterre a décidé de tenir pour responsable du contenu d'un flux RSS, une entité qui reprend et publie ces même flux RSS, je m’inquiète des effets de ce jugement s’il devait être confirmé sur l’ensemble des communications électroniques. Car, ne l’oublions pas que les standards RSS ou ATOM ne sont que quelques uns des nombreux standards de communications basés sur XML.
De nombreuses entreprises ont mis en œuvre des solutions SOAP/WS également basées sur XML, pour échanger une multitude de données. Le principe de la responsabilité de contenu a toujours été donné aux auteurs et non aux diffuseurs. C’est l’un des fondements du modèle de contrat (Trading Partner Agreement) que nous avons élaboré dans le cadre des travaux de UN/CEFACT. Sur ce modèle nous abordions les problèmes de responsabilités en ces termes « Quand un contractant impose l’utilisation d’un intermédiaire particulier, il semble logique que ce contractant assume la responsabilité des dommages éventuellement causes par le recours à cet intermédiaire. ». Dès lors, je considère qu’un auteur qui choisit de diffuser publiquement des informations en utilisant un protocole standard de communication que cela soit des Webservices/SOAP ou RSS ne peut se soustraire à sa responsabilité d’auteur.
Pour prendre un exemple, les acteurs touristiques se regroupent des plus en plus souvent sur des places de marché communes ou de plateformes multi-Tour-Opérateurs. Chaque TO proposant des produits et services diffusé par la plateforme. Qu’adviendrait-il si, fort, de la jurisprudence qui pourrait naître du jugement du TGI de Nanterre, un client se retournait contre la plateforme de diffusion ? Les sociétés Amadeus (Amadeus Leisure Plateform), Media Welcome (Nerus) et Orchestra devraient-elles assumer les responsabilités normalement attribuées aux Tour Opérateurs ? Certes, dans ces cas, des contrats de collaboration doivent exister, précisant comme pour le TPA dans le monde High-Tech les limites de responsabilité. Mais alors pourquoi ne pas considérer dans le cas des flux RSS qu’un auteur choisissant d’utiliser ces standards (RSS 0.9, 1.0, 2.0 ou Atom) de communication garde sa responsabilité d’auteur comme la coutume et les pratiques sur le Net le considère depuis que nous échangeons des données sous forme EDI, Email, de chat, EDI, XML… ? En quoi, la diffusion en marque blanche sur une place de marché diffère-t’il de la syndication de flux RSS ?
Jean-Claude MORAND
(C) Jean-Claude MORAND
- 26.03.2008
- videoblog de tourisme20
Ce modèle qui place la totalité de la responsabilité sur les auteurs est-il toujours aussi satisfaisait quand les agrégateurs de contenus prennent le pas sur les auteurs dans la diffusion de l'information en ligne ? Ne se retrouve-t-on pas dans des termes du débat très très comparables avec les rapports qui existent dans le domaine de la presse écrite et de de l'édition littéraire, entre l'auteur, plutôt isolé, et l'éditeur, qui permet à l'oeuvre produite par l'auteur d'atteindre son public, parce qu'il maîtrise les moyens techniques et financiers d'atteindre ce public ? Dans le cas du livre et de la presse, il a paru plus sage de partager la responsabilité entre l'auteur et l'éditeur. Sur internet, l'éditeur a quasiment disparu du paysage : l'auteur récupère toute la responsabilité de l'éditeur, et celui qui joue réellement le rôle de l'éditeur (le moteur de recherche, l'agrégateur de flux, le tenancier de plate-forme de blog), prétend s'en exonérer totalement... Est-ce sain et durable ?
Ma réponse est dans mon texte... si l'auteur souhaite se décharger de sa responsabilité, il ne doit pas choisir de diffuser sa production avec les technologies XML et en particulier RSS. Cette approche est une porte ouverte à beaucoup d'autres interprétations qui remettraient en cause de nombreux principes de communication sur le Net.
L'auteur doit assumer ses responsabilités en choisissant ce média.
Sur le net, la responsabilité des auteurs est la plus forte de tous les régimes que l'on connaît. Les journalistes eux-mêmes sont juridiquement moins responsables que les blogueurs sur leur propres écrits alors que ce sont des professionnels de l'écriture.
J'ai bien peut que votre position, qui est la même que celle des "distributeurs" sur le net ne soit pas tenable bien longtemps. le problème se posera tôt ou tard (en réalité il se pose déjà) de l'irresponsabilité de celui qui n'est pas à la source du message (l'auteur), mais qui met à disposition les moyens indispensables à sa diffusion en masse (le diffuseur), celui qui crée la possibilité même de la diffusion de masse (et c'est aussi celui qui en tire l'essentiel du bénéfice commercial).
Quand les plaintes s'accumuleront, vous savez bien que la société fera passer une partie de la responsabilité vers celui qui est solvable dans l'affaire, et ce n'est pas l'auteur. C'est très prévisible. Le maintien de ce status quo totalement défavorable au plus faible et anormalement favorable au plus fort, est déjà un combat d'arrière-garde, à mon avis... On verra bien ;-)
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